ASSOCIATION LOCALE DES AIDES FAMILIALES RURALES

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AMICALE DES ANCIENS CHASSEURS ALPINS DE BASSE MAURIENNE ET LEURS AMIS
  • 73220 Saint-Pierre-de-Belleville

Conserver et renforcer les liens d'amitié et de camaraderie unissant les chasseurs alpins en activité de service ou ayant appartenu aux différents bataillons sans distinction de grades, de situation, de croyances et d'opinions politiques ; maintenir le souvenir des joies, des efforts et dangers et des sacrifices vécus ; honorer ses morts ; défendre les droits de ses membres ; maintenir "l'esprit chasseur"

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE QUADRA
  • 73220 Épierre

Acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires du lotissement et compris dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement et à l'utilisation de ceux-ci, etc. ; création de tous éléments d'équipement nouveaux ; cession éventuelle de tout ou partie des biens de l'association à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du règlement et du cahier des charges du lotissement ; exercice de toutes actions afférentes audit contrôle ainsi qu'aux ouvrages et équipements ; police desdits biens communs nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des propriétaires, dès leur mise en service, et conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l'objet de l'association ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et leur recouvrement, sous réserve des dispositions du a de l'article R. 315-8 du code de l'urbanisme suivant lequel « seuls le lotisseur et les membres de l'association attributaires des lots qui ont donné lieu à l'obtention du certificat prévu à l'article R. 315-36-a participeront aux dépenses de gestion des équipements communs » ; et, d'une façon générale, toutes opérations financières, mobilières et immobilières concourant aux objets définis, notamment la réception de toutes subventions et la conclusion de tous emprunts

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