Association Syndicale Libre Du Lotissement « Les Coteaux De Weingarten » à Schiltigheim

Voir toutes les associations du département du Bas-Rhin

Autres associations à Schiltigheim 67300 :

ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT SUR LE VILLAGE
  • 67300 Schiltigheim

Acquisition, gestion, entretien et amélioration de la voirie, des espaces verts et des installations d'eau, d'éclairage et de distribution d'énergie électrique, toutes installations d'intérêt commun et tous terrains propriété de l'association ; cession à titre onéreux ou gratuit, à la commune ou à tout autre collectivité territoriale ; l'association aura la propriété des ouvrages qui seront réalisés dans le but ci-dessus et qui n'auraient pas été remis à la commune ; entretien, conservation et surveillance générale du lotissement ou de certains éléments de celui-ci, tels que jardins, clôtures et haies ; charge des prestations d'entretien et de gestion pour le compte et aux frais exclusifs d'un ou de plusieurs propriétaires ou copropriétaires associés ; les organes administratifs qui assureront son fonctionnement seront : l'assemblée générale, le syndicat et le directeur

ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LES CHEZEAUX II
  • 67300 Schiltigheim

Acquisition, gestion, entretien et amélioration de la voirie, des espaces verts et des installations d'eau, d'éclairage et de distribution d'énergie électrique, toutes installations d'intérêt commun et tous terrains propriété de l'association ; leur cession, à titre onéreux ou gratuit, à la commune ou à toute autre collectivité territoriale ; l'association aura la propriété des ouvrages qui seront réalisés dans le but ci-dessus et qui n'auraient pas été remis à la commune ; entretien, conservation et surveillance générale du lotissement ou de certains éléments de celui-ci, tels que jardins, clôtures et haies ; charge des prestations d'entretien et de gestion pour le compte et aux frais exclusifs d'un ou de plusieurs propriétaires ou copropriétaires associés ; d'une manière générale, toutes opérations financières, mobilières et immobilières concourant aux objets ci-dessus définis, notamment la réception de toutes subventions et la conclusion de tous emprunts

Associations dans l'actualité

  • Associations politiques

    En cette période de campagne aux élections présidentielles, découvrez toutes les associations politiques !

Recherche d'associations

Les associations par départements

Top