Association Syndicale Du Lotissement Le Hureau à Woippy

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LE RUISSEAU
  • 57140 Woippy

Gestion et entretien d'une aire de manoeuvre, de la chaufferie ; création de tous biens

ASL LE QUARTIER DU RUISSEAU
  • 57140 Woippy

Gestion et entretien, du sous-sol à l'attique, des deux cages d'ascenseur et des deux ascenseurs figurant sous les références PCA1 et PCA2 au plan ci-annexé ; création de tous biens, éléments d'équipement et services communs nouveaux ; conclusion de tous accords ou œnventions en rapport avec les missions ci-dessus et, d'une manière générale, toutes opérations financières, mobilières et immobilières s'y rapportant, en ce compris la conclusion d'emprunts; procéder à la répartition et au recouvraient des dépenses de gestion et d'entretien des installations, éléments d'équipement et services communs visés ci-déssus. Elle peut devenir propriétaire de ces installations, éléments d'équipement ou services communs dans les conditions énoncés à Particle 17 ci-après. Répartition des charges et frais d'entretien et de répartition des cages d'ascenseur et des ascenseurs est déterminée à l'article 21 des présentes

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