AMICALE BOULE VILLEMONTOISE

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M POKER CLUB
  • 42155 Saint-Jean-Saint-Maurice-sur-Loire

Réunir des personnes désirant jouer au poker et leur permettre de faire la promotion de ce jeu

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES CHARDONS BLEUS
  • 42155 Pouilly-les-Nonains

Appropriation des biens et équipements communs du lotissement ; création de tous les éléments nouveaux ; cession éventuelle de tout ou partie des biens à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du règlement et du cahier des charges ; exercice de toutes actions afférentes à ce contrôle ainsi qu'aux ouvrages et équipements ; gestion et police des biens communs nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des propriétaires dès leur mise en service et conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l'objet de l'association ; souscription des polices d'assurance ; répartition des dépenses et toutes opérations financières, mobilières ou immobilières concourant aux objets ci-dessus définis, notamment réception de toutes subventions et conclusion de tous emprunts ; entretien des terrains et équipements communs, notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux ; la vocation des espaces communs étant de tomber dans le domaine public, l'association syndicale devra céder à la commune ou à l'organisme public concerné tout ou partie de ceux-ci à leur première demande

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