Association De PropriÉtaires DÉtenteurs Du Droit De Chasse De Claville

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FEDERATION DU SPORTS KARTING
  • 27180 Saint-Sébastien-de-Morsent

Promotion, organisation, direction, réglementation de la pratique du sport karting et disciplines dérivées

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE DOMAINE DE FLORE
  • 27180 Saint-Sébastien-de-Morsent

Acquisition des équipements communs et des terrains qui leur servent d'assiette et notamment des voies créées, espaces verts, canalisations et réseaux, éclairages publics, ouvrages et constructions pour le fonctionnement et l'utilisation des réseaux, gestion et entretien de ces choses ; transfert éventuel à la commune ; création d'équipements nouveaux ; contrôle et application du règlement et cahier des charges, exercice de toutes actions ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien

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